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PROTECCIÓN DE GOMA ANTIDESLIZANTE DE PROTECCIÓN PARA CABALLETE CARROCERÍA (PAREJA)

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SA 0716
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9,00  € Sin IVA
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nombre de artículo PROTECCIÓN DE GOMA ANTIDESLIZANTE DE PROTECCIÓN PARA CABALLETE CARROCERÍA (PAREJA)
Código EAN 3700461480751
Periodo de garantía Sin garantía (consumibles)
Código de tarifa Tarifa Normal (TN)
Warranty Procedure NO

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CLAS Equipements est concernée des droits des personnes de manière générale notamment dans le cadre des traitements automatisés dans une volonté de transparence avec ses clients. A ce titre, elle a mis en place une politique de confidentialité s’appliquant aux informations collectées sur son site www.clas.com.

 

ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES ET CONTENU DU SITE

Le contenu de ce site est fourni par : 

 

CLAS Equipements

SIREN 409 786 944

83 chemin de la Crouza

73800 CHIGNIN

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Philippe Barrault

Directeur Général

 

Ci-après l’Editeur

Hébergement :

OVH

Société par actions simplifiée au capital de 10.069.020 €

Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419

Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix

Téléphone : 09 72 10 10 07

 

CONCEPTEUR DU SITE :

 

NET DESIGN

SAS au capital de 95.500€

Siège Social : 327 B Route de Valparc, 74330 Poisy

Téléphone :  04 50 24 42 44

 

ARTICLE 2 – ADMINISTRATION DU SITE

Pour la bonne administration du site, l’Editeur pourra à tout moment :

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les informations reproduites sur ce site (textes, photos, illustrations…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par CLAS Equipements, ou par les propriétaires respectifs. 

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de CLAS Equipements ou des propriétaires respectifs.

Toutefois, dès lors que le visiteur dispose d’un Compte Client validé par l’Editeur, il sera en droit d’utiliser les seules images des photographies pour en faire des opérations de ventes et de marketing sous sa seul et entière responsabilité.

 

ARTICLE 4 – LIENS HYPERTEXTES

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Le matériel de connexion au site utilisé par un Utilisateur du site est son entière responsabilité. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est seul responsable des sites et données consultées.

 

L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires de l’Utilisateur :

 

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Collecte

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La durée de conservation sera de 3 ans depuis l’inscription et un mail de confirmation de maintien de l’inscription sera réalisé.

Le seul destinataire de ces données est CLAS Equipements.

Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

 

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La durée de conservation sera de 3 ans depuis la dernière commande à l’Editeur.

Les seuls destinataires de ces données sont l’Editeur, CLAS Equipements,  et ses sous-traitants, l’Hébergeur et le Concepteur.

Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

 

ARTICLE 7 – DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DE VOS DONNÉES et OBLIGATION DE SECURITE

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