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nombre de artículo	PORTADIAGRAMAS
Código EAN	3700461448744
Periodo de garantía	Sin garantía (consumibles)
Código de tarifa	Tarifa Normal (TN)
Warranty Procedure	NO
Article(s) maître(s)	AC 0100 \| COMPRESOR REGISTRADOR PARA MOTORES DE GASOLINA AC 0200 \| COMPRESOR REGISTRADOR PARA MOTORES DIESEL

Servicio postventa y consumibles de

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Charte de Confidentialité

CLAS Equipements est concernée des droits des personnes de manière générale notamment dans le cadre des traitements automatisés dans une volonté de transparence avec ses clients. A ce titre, elle a mis en place une politique de confidentialité s’appliquant aux informations collectées sur son site www.clas.com.

ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES ET CONTENU DU SITE

Le contenu de ce site est fourni par :

CLAS Equipements

SIREN 409 786 944

83 chemin de la Crouza

73800 CHIGNIN

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Philippe Barrault

Directeur Général

Ci-après l’Editeur

Hébergement :

OVH

Société par actions simplifiée au capital de 10.069.020 €

Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419

Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix

Téléphone : 09 72 10 10 07

CONCEPTEUR DU SITE :

NET DESIGN

SAS au capital de 95.500€

Siège Social : 327 B Route de Valparc, 74330 Poisy

Téléphone : 04 50 24 42 44

ARTICLE 2 – ADMINISTRATION DU SITE

Pour la bonne administration du site, l’Editeur pourra à tout moment :

Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’utilisateurs,
Supprimer toute information pouvant troubler le fonctionnement du site
Modifier toute information en contradiction avec les lois nationales ou internationales impactant le site,
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour ou changements.

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les informations reproduites sur ce site (textes, photos, illustrations…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par CLAS Equipements, ou par les propriétaires respectifs.

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de CLAS Equipements ou des propriétaires respectifs.

Toutefois, dès lors que le visiteur dispose d’un Compte Client validé par l’Editeur, il sera en droit d’utiliser les seules images des photographies pour en faire des opérations de ventes et de marketing sous sa seul et entière responsabilité.

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ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉS

La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à certaines de ses fonctionnalités comme le « Compte Client » qui est un espace dédié réservé.

Le matériel de connexion au site utilisé par un Utilisateur du site est son entière responsabilité. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est seul responsable des sites et données consultées.

L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires de l’Utilisateur :

du fait de l’usage du site ou tout service accessible via Internet ;
du fait du non-respect des présentes conditions.

L’Editeur ne pourra être tenu responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

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D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site www.clas.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Toutefois, une commande implique l’ouverture d’un Compte Client, lequel Compte, reste à la libre disposition de l’Editeur.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont utilisées par l’Editeur pour la gestion des relations avec l’Utilisateur comme l’inscription à envoi de newsletters et depuis le Compte Client pour le traitement de commandes.

Les données personnelles collectées par CLAS Equipements sur le site www.clas.com sont :

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Collecte

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La finalité est de recevoir des informations commerciales de la part de l’Editeur.

La durée de conservation sera de 3 ans depuis l’inscription et un mail de confirmation de maintien de l’inscription sera réalisé.

Le seul destinataire de ces données est CLAS Equipements.

Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

Compte Client :

Société
Nom et prénoms
Adresse
Adresse mail professionnel
Téléphone

La finalité est de permettre de gérer des commandes et d’avoir des informations commerciales personnalisées de la part de l’Editeur le cas échéant en fonction des préférences de l’utilisateur et de mettre en place une assistance. Depuis ce Compte Client, le visiteur pourra aussi gérer la mise en place de devis personnalisés. Il devra dans ce cas faire son affaire du respect de la législation et réglementation sur les données personnelles. A ce titre, il est co-responsable du traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

La durée de conservation sera de 3 ans depuis la dernière commande à l’Editeur.

Les seuls destinataires de ces données sont l’Editeur, CLAS Equipements, et ses sous-traitants, l’Hébergeur et le Concepteur.

Aucune des informations ne sont communiquées hors UE.

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